CGT-UTM Accord social

L’e-mail de convocation de la Direction nous proposait de participer à une “intersyndicale” !! Probablement une erreur… La FERC-Sup CGT n’a pas répondu à ce mail, mais s’est, bien-sûr, rendue à la réunion de discussions.

From: Présidence <presidence@univ-tlse2.fr>
To: “BORDAS Christine” <bordas@univ-tlse2.fr>, “‘CGT’” <secretariat@cgt-utm.net>, “‘FO’” <eroux@univ-tlse2.fr>, “MONS Daniel” <mons@univ-tlse2.fr>, “‘SNASUB’” <herve.petit@univ-tlse2.fr>, “‘SNASUB 1′” <pellefi@univ-tlse2.fr>, “‘SNASUB 2′” <ameunier@univ-tlse2.fr>, “‘SNPTES’” <philippe.debaecker@toulouse.iufm.fr>, “‘SUD’” <cabal@univ-tlse2.fr>
Date: Tue, 1 Dec 2009 09:48:36 +0100
Subject: Accord Social

Madame, Monsieur,
Dans le cadre des discussions sur l’accord social et suite à notre rencontre du 27 novembre 2009, je vous propose une nouvelle intersyndicale le 11 décembre 2009 à 8h30, salle du conseil.
Je compte sur votre présence.
Bien cordialement
Daniel FILÂTRE
PS : merci de bien vouloir confirmer votre présence par retour de mail

Avant cette réunion, une intersyndicale avait été convoquée, à laquelle ont participé la CGT, FO et la FSU. SUD, qui ne pouvait être représenté ni à l’intersyndicale, ni à la réunion avec la direction, a envoyé le message suivant à la présidence, avec copie à l’intersyndicale :

Monsieur le président,
Malheureusement, aucun représentant du syndicat SUD-Education ne pourra être présent à la rencontre prévue demain vendredi 11 décembre entre présidence et syndicats. C’est pourquoi nous vous communiquons ici le contenu de notre position concernant l’ARTT: le syndicat SUD-Education soutient et défendra le maintien de l’ARTT en l’état, tel qu’il a été défini par la circulaire de 2002 à l’Université Toulouse II-Le Mirail.
Cordialement,
le syndicat SUD-Education

Présents à cette réunion :

• CFDT : Daniel Mons et Yvon Gally
• CGT : Valérie Morell, Marlène Vicente et Fabrice Védère
• FO : Frédéric Rodriguez et Elisabeth Roux
• FSU : Hervé Petit et Alexandre Meunier
• UNSA : Philippe Debaecker, Christine Bordas et Françoise Duprat
• SUD : excusé

En arrivant dans la salle de la réunion convoquée par le président, nous avons eu la surprise de constater que la direction avait prévu de nous offrir café, thé, et viennoiseries… Pour fêter quelque chose ? Nous le verrions plus tard… A l’ouverture de la réunion, la direction et l’ensemble des organisations syndicales s’accordent sur l’idée d’en finir rapidement avec le chapitre 5 sur l’ARTT et de passer ensuite au chapitre concernant la précarité.

Sachant que l’intersyndicale devait se réunir pour avancer sur le dossier de l’ARTT, le président demande quelle est la position des organisations syndicales. Au nom de l’intersyndicale, la CGT exprime la position commune des 4 syndicats ayant participé :

• Refus de la réforme de l’ARTT portée par la présidence ;
• Demande du maintien de la circulaire ARTT 2002 ;
• Demande d’application de la garantie publiée par le président en mars 2009.

L’UNSA rejoint alors explicitement le camp de la direction. La CFDT ne juge pas utile de rappeler sa position.

Face à cette situation, et après quelques tentatives d’intimidation des représentants syndicaux (sans effet), le président remet en cause les règles de la discussion, expliquant que, réflexion faite, les syndicats SUD et FO (qu’il a lui-même invités à participer aux discussions) ne sont pas représentatifs et qu’il ne prendra en compte que les voix des organisations représentées au CTP. L’intersyndicale proteste vigoureusement contre cette modification du cadre des discussions, refusant que les règles changent au gré des réunions et des manoeuvres de la direction.

Le front du refus de la réforme se maintenant avec 4 organisations déterminées, la direction acculée décide de lever la séance et annonce qu’elle prendra ses responsabilités. Soit elle lancera une consultation du personnel, soit elle passera en force en CTP où elle est assurée du résultat, puisque 50% des membres sont des représentants de l’administration. Dans un cas comme dans l’autre, il s’agit d’un échec de la direction. Les représentants des personnels ont refusé sa réforme et, au lieu de tenir la parole donnée en mars 2009, elle choisit de contourner les organisations syndicales pour tenter d’imposer malgré tout la réforme que les agents refusent massivement.

Quoi qu’il en soit, le combat des BIATOS pour sauvegarder leurs conditions de travail n’est pas terminé. Pour l’heure, la CGT attend de connaître quelles seront les décisions de la direction et agira en conséquence.