ARTT : textes en vigueur
Ce qu’il est commun de désigner sous le sigle “ARTT” et qui regroupe les règles en matière d’horaires et congés applicables à l’Université de Toulouse 2 le Mirail est régi par les 3 textes suivants :
- Circulaire de Rémy Pech du 9 juillet 2002
- Avenant technique de Rémy Pech du 10 octobre 2002
- Note de Jean-Pierre Ferré du 22 janvier 2003
Une publication d’octobre 2002 faisant état de la politique sociale à l’Université Toulouse Le Mirail